Contentieux fiscaux - Droit des affaires - Droit des affaires - Droit - Entreprise, emploi, droit & économie

Conflits et entreprises. Prévenir, désamorcer et résoudre

Brieuc Petre

Anthemis
Broché
Paru le : 05/03/2024

72,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Contentieux fiscal
6e édition

Florent Roemer

Bruylant
Broché
Paru le : 06/10/2021

Lire le résumé

33,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Le contentieux précontractuel de A à Z

Emmanuel Camus, Jessica Serrano-Bentchich

Berger-Levrault
Broché
Paru le : 27/05/2021

Lire le résumé

45,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Stratégie du contentieux. Théorie et méthode

Xavier Vuitton

Pierre-Yves Gautier (Préfacier)

LexisNexis
Broché
Paru le : 29/10/2020

Lire le résumé

45,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Réussir son contentieux tarifaire

Laurent Cocquebert

ESF Editeur
Broché
Paru le : 13/11/2015

Lire le résumé

14,90 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Contentieux fiscal. Ayez le réflexe de la question prioritaire de constitutionnalité

Dominique Villemot

EFE Ed. Formation Entreprise
Broché
Paru le : 03/11/2015

Lire le résumé

57,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Le contentieux fiscal en débats. Actes du colloque organisé les 15 et 16 novembre 2013 par le CEFF de la Faculté de droit et science politique d'Aix-Marseille Université

Thierry Lambert

Collectif

LGDJ
Broché
Paru le : 26/08/2014

Lire le résumé

46,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Droit judiciaire

Anne Decroës, Bénédicte Petit, François Stevenart Meeûs, Jean-François Van Drooghenbroeck

Anthemis
Broché
Paru le : 01/09/2011

Lire le résumé

59,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Les droits de la défense face au contrôle fiscal
2e édition

Patrick Philip

Gérard Tournié (Préfacier)

Economica
Broché
Paru le : 29/04/2005

Lire le résumé

67,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Le contrôle fiscal des opérations internationales

Jérôme NIrmal Thomas

Guy Gest (Préfacier)

L'Harmattan
Broché
Paru le : 25/06/2004

Lire le résumé

Ce titre dans d'autres formats et éditions :

E-book

34,50 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Le Controle Fiscal Des Particuliers. Deroulement Des Operations Et Recours

Eric Péchillon

L'Harmattan
Broché
Paru le : 21/03/2003

Lire le résumé

12,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Les Droits De La Defense Face Au Controle Fiscal

Patrick Philip

Economica
Broché
Paru le : 14/05/2002

Lire le résumé

Ce titre dans d'autres formats et éditions :

47,00 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Recours Pour Exces De Pouvoir Et Contentieux Administratif De L'Impot

Christophe de La Mardière

LGDJ
Broché
Paru le : 02/05/2002

Lire le résumé

40,55 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Contrôle fiscal : le piège. Comment faire changer l'administration fiscale ?

Bernard Zimmern, Sandrine Gorreri

L'Harmattan
Broché
Paru le : 20/11/2001

Lire le résumé

Ce titre dans d'autres formats et éditions :

E-book

13,50 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Droit Du Contentieux

Marie Héléne Poisson-Harduin, Christophe Golfier

Ellipses
Broché
Paru le : 26/10/2000

Lire le résumé

14,50 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Le contentieux du recouvrement fiscal

Alain Garay, Philippe Borras

LGDJ
Broché
Paru le : 01/01/1994

Lire le résumé

14,70 €

Expédié sous 3 à 6 jours

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.

Fraude ou évasion fiscale : le scandale ?

Alain Bot

Panthéon (Les éditions du)
Broché
Paru le : 03/04/2020

Lire le résumé

Ce titre dans d'autres formats et éditions :

E-book

24,90 €

Expédié sous 2 à 4 semaines

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.

Les procédures de contrôle en matière fiscale dans l'espace Ohada

Pierre Alaka Alaka

Ed. Universitaires Européennes
Broché
Paru le : 01/09/2017

Lire le résumé

19,90 €

Expédié sous 2 à 4 semaines

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.

L'OMC et le contentieux fiscal des subventions à l'exportation

Karim Berthet

Connaissances et Savoirs
Broché
Paru le : 20/05/2016

Lire le résumé

Ce titre dans d'autres formats et éditions :

E-book

13,95 €

Expédié sous 2 à 4 semaines

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.

L'évolution de la lutte contre les paradis fiscaux. Europe, Etats-Unis

Karim Berthet

Larcier
Broché
Paru le : 09/06/2015

Lire le résumé

145,00 €

Expédié sous 2 à 4 semaines

Informations
Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.