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  • Auteur : Dominique Rousseau
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  • Auteur : Dominique Rousseau
Les livres de l'auteur :

Dominique Rousseau

(24 résultats)
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  • Dominique Rousseau - L'essentiel des Grandes décisions du Conseil constitutionnel.
    L'essentiel des Grandes décisions du Conseil constitutionnel
    Edition 2017-2018
    Dominique Rousseau
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 13/06/2017
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  • Fanny Malhière - La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) - Contribution à l'étude des représentations de la justice.
    La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation). Contribution à l'étude des représentations de la justice
    Fanny Malhière
    Dominique Rousseau (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 24/04/2013
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  • Dominique Rousseau et Bertrand Mathieu - Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité.
    Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité
    Dominique Rousseau, Bertrand Mathieu
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 15/01/2013
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  • Dominique Rousseau et Julien Bonnet - L'essentiel de la QPC - Mode d'emploi de la Question prioritaire de constitutionnalité.
    L'essentiel de la QPC. Mode d'emploi de la Question prioritaire de constitutionnalité
    2e édition
    Dominique Rousseau, Julien Bonnet
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 05/06/2012
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  • Dominique Rousseau et Julien Bonnet - L'essentiel des grandes décisions QPC - 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques.
    L'essentiel des grandes décisions QPC. 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques
    Dominique Rousseau, Julien Bonnet
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 05/06/2012
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  • Dominique Rousseau - La question prioritaire de constitutionnalité.
    La question prioritaire de constitutionnalité
    2e édition
    Dominique Rousseau
    • Lextenso éditions
    • Broché
    • Paru le : 24/04/2012
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  • Dominique Rousseau et Michel Morvan - Le Temps des savoirs N° 7 : La création.
    Le Temps des savoirs N° 7
    La création
    Dominique Rousseau, Michel Morvan, Michel Imbert, Georges Weil
    Collectif
    • Odile Jacob (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 03/03/2005
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Véronique Gimeno-Cabrera - Le traitement jurisprudentiel du principe de dignité de la personne humaine - Dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français et du tribunal constitutionnel espagnol.
    Le traitement jurisprudentiel du principe de dignité de la personne humaine. Dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français et du tribunal constitutionnel espagnol
    Véronique Gimeno-Cabrera
    Dominique Rousseau (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 12/01/2005
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  • Dominique Rousseau - Le Conseil Constitutionnel en questions.
    Le Conseil Constitutionnel en questions
    Dominique Rousseau
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 08/09/2004
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Patrick Wajsman et Catherine Clessis - Droit constitutionnel.
    Droit constitutionnel
    Patrick Wajsman, Catherine Clessis, Jacques Robert, Dominique Rousseau
    • Montchrestien
    • Broché
    • Paru le : 27/10/1997
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  • Dominique Rousseau - Dans les brumes du Mercantour.
    Dans les brumes du Mercantour
    Dominique Rousseau
    • Le Lys Bleu
    • Broché
    • Paru le : 19/10/2023
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  • Alain Delcamp et Anne-Marie Le Pourhiet - Nouvelles questions sur la démocratie.
    Nouvelles questions sur la démocratie
    Alain Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu, Dominique Rousseau
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 06/10/2010
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  • Julien Bonnet - Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois - Analyse critique d'un refus.
    Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois. Analyse critique d'un refus
    Julien Bonnet
    Dominique Rousseau (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 22/04/2009
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  • Anne-Marie Le Pourhiet et Bertrand Mathieu - Représentation et représentativité.
    Représentation et représentativité
    Anne-Marie Le Pourhiet, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Dominique Rousseau
    Collectif
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    • Paru le : 13/08/2008
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  • Pierre-Yves Gahdoun - La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel.
    La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
    Edition 2008
    Pierre-Yves Gahdoun
    Dominique Rousseau (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 02/04/2008
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  • Dominique Rousseau et Julien Bonnet - L'essentiel de la QPC - Mécanisme et mode d'emploi, commentaires des principales décisions.
    L'essentiel de la QPC. Mécanisme et mode d'emploi, commentaires des principales décisions
    Dominique Rousseau, Julien Bonnet
    • Gualino Editeur
    • Broché
    • Paru le : 22/02/2011
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  • Dominique Rousseau - Droit du contentieux constitutionnel.
    Droit du contentieux constitutionnel
    9e édition
    Dominique Rousseau
    Georges Vedel (Préfacier)
    • Montchrestien
    • Broché
    • Paru le : 21/09/2010
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  • Dominique Rousseau - La question prioritaire de constitutionnalité.
    La question prioritaire de constitutionnalité
    Dominique Rousseau
    Collectif
    • Lextenso éditions
    • Broché
    • Paru le : 23/03/2010
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    25,35 €
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  • Bertrand Mathieu et Jean-Pierre Machelon - Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel 1958-1983.
    Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel 1958-1983
    Bertrand Mathieu, Jean-Pierre Machelon, Dominique Rousseau, Xavier Philippe
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 11/03/2009
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    38,50 €
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  • Bruno Schmit et Dominique Rousseau - Projet N° 291, Mars 2006 : Le plan local d'urbanisme ; Banlieues en urgence ; Reconnaître le travail.
    Projet N° 291, Mars 2006
    Le plan local d'urbanisme ; Banlieues en urgence ; Reconnaître le travail
    Bruno Schmit, Dominique Rousseau, Pierre Martinot-Lagarde, Jean-Yves Calvez
    Collectif
    • Assas (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2006
    11,00 €
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