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Droit (1034 résultats)
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  • Jacques de Werra - Propriété intellectuelle et développement durable.
    Propriété intellectuelle et développement durable
    Textes en français et anglais
    Jacques de Werra
    Olivia Dhordain (Auteur), Nicolas Binctin (Auteur), Peter Oksen (Auteur), Collectif
    • Schulthess
    • Broché
    • Paru le : 21/05/2024
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  • Etienne Asseline et Mathilde Desurmont - L'influence.
    L'influence
    Etienne Asseline, Mathilde Desurmont, Mathilde Picot
    • Mare et Martin Editions
    • Broché
    • Paru le : 16/05/2024
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  • Philippe Cossalter et Gilles J. Guglielmi - Propriété, souveraineté, mondialisation.
    Propriété, souveraineté, mondialisation
    Philippe Cossalter, Gilles J. Guglielmi
    • Pantheon-Assas (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 14/05/2024
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  • Henri Bouillon - Droit de la laïcité.
    Droit de la laïcité
    Henri Bouillon
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 09/05/2024
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  • Emilien Goguel-Mazet - Recherche sur la transparence en droit des finances publiques.
    Recherche sur la transparence en droit des finances publiques
    Emilien Goguel-Mazet
    Eric Oliva (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 30/04/2024
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  • Maxime Cormier - Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil.
    Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
    Maxime Cormier
    Denis Mazeaud , Thomas Genicon
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 30/04/2024
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  • Yoan Antonio - L'intégration de l'égalité femmes-hommes dans le budget de l'Etat.
    L'intégration de l'égalité femmes-hommes dans le budget de l'Etat
    Yoan Antonio
    Marie-Xavière Catto (Préfacier), Emilien Quinart (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 25/04/2024
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  • Rebecca Frering - La reconnaissance de dette.
    La reconnaissance de dette
    Rebecca Frering
    François Chénedé (Préfacier)
    • Dalloz
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    • Paru le : 18/04/2024
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  • Arnaud de Solminihac - La vie privée - Les racines d'un concept juridique protéiforme XVIe-XIXe siècle.
    La vie privée. Les racines d'un concept juridique protéiforme XVIe-XIXe siècle
    Arnaud de Solminihac
    François Saint-Bonnet (Préfacier)
    • Dalloz
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    • Paru le : 18/04/2024
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  • Françoise Soulé et Yves de La Villeguérin - La facturation électronique.
    La facturation électronique
    Edition 2024
    Françoise Soulé, Yves de La Villeguérin
    Delphine Bouchet (Auteur), Olivier Fouble (Auteur), Collectif
    • Revue Fiduciaire (Groupe)
    • Broché
    • Paru le : 11/04/2024
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  • Mahaut d' Hébrail - Le silence de l'inceste - La systématisation d'un silence assourdissant.
    Le silence de l'inceste. La systématisation d'un silence assourdissant
    Mahaut d' Hébrail
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 04/04/2024
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  • Denis Roger et Gatien Meunier - Fiches de synthèse de droit pénal général.
    Fiches de synthèse de droit pénal général
    Edition 2024
    Denis Roger, Gatien Meunier
    Patrice Barreau (Directeur de publication)
    • La Baule (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 02/04/2024
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  • Denis Roger et Gatien Meunier - Fiches de synthèse de procédure pénale.
    Fiches de synthèse de procédure pénale
    Edition 2024
    Denis Roger, Gatien Meunier
    Patrice Barreau (Directeur de publication)
    • La Baule (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 02/04/2024
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  • Emmanuel Roger France et Maximilien Arnoldy - Actualités en droit pénal des affaires.
    Actualités en droit pénal des affaires
    Emmanuel Roger France, Maximilien Arnoldy, Mona Giacometti, Aurélie Verheylesonne
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 28/03/2024
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  • Marion Ricoeur - La répartition des obligations entre les parties au bail rural en matière de plantations.
    La répartition des obligations entre les parties au bail rural en matière de plantations
    Marion Ricoeur
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 21/03/2024
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  • Laurence Gay et Caterina Severino - Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi.
    Faits et preuves dans le contrôle de constitutionnalité de la loi
    Laurence Gay, Caterina Severino
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 21/03/2024
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  • Alexis Fourmont - Les secretaires d'état parlementaires à l'allemande : un exemple à suivre ?.
    Les secretaires d'état parlementaires à l'allemande : un exemple à suivre ?
    Alexis Fourmont
    Yann Aguila (Préfacier), Jean-Pierre Camby (Préfacier), Jean-Jacques Urvoas (Préfacier)
    • PU de Franche-Comté - PUFC
    • Broché
    • Paru le : 14/03/2024
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  • Alain-Serge Mescheriakoff - La Ve République en question.
    La Ve République en question
    Alain-Serge Mescheriakoff
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 07/03/2024
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Julian Clarenne - Délibérer au Parlement - Le droit parlementaire, instrument du renouveau de la démocratie.
    Délibérer au Parlement. Le droit parlementaire, instrument du renouveau de la démocratie
    Julian Clarenne
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 07/03/2024
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  • Guerby Blaise - Les mesures privatives de liberté avant jugement - Regard porté sur le droit haïtien à la lumière du droit français.
    Les mesures privatives de liberté avant jugement. Regard porté sur le droit haïtien à la lumière du droit français
    Guerby Blaise
    Raphaële Parizot (Préfacier), Joseph Léon Saint-louis (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 15/02/2024
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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