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Commission Centrale Marchés - Marchés publics industriels. - Cahier des clauses administratives générales, édition septembre 1991.

Marchés publics industriels. - Cahier des clauses administratives générales, édition septembre 1991 (Broché)

Commission Centrale Marchés

  • Journal Officiel

  • Paru le : 01/06/2000
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Sommaire

  • CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
    • Généralités
    • Prix et règlement
    • Exécution et délais
    • Réception et garantie
    • Résiliations et litiges
    • Stipulations spéciales aux marchés de réparation et de modification
    • Marchés comportant une part d'études
  • CIRCULAIRE DU 14 OCTOBRE 1980
  • DECRET N° 80-809 DU 14 OCTOBRE 1980.

Fiche technique

  • Date de parution : 01/06/2000
  • Editeur : Journal Officiel
  • Collection : marches publics
  • ISBN : 2-11-074918-0
  • EAN : 9782110749185
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 120 pages
  • Poids : 0.135 Kg
  • Dimensions : 14,5 cm × 21,0 cm × 0,8 cm

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