Mémento de l'urbanisme (Broché)

L'urbanisme est devenu un élément de notre quotidien. Cette discipline encore jeune, en pleine évolution, génère une réglementation abondante et diverse touchant à des aspects juridiques, administratifs, économiques, financiers et fiscaux, de protection de l'environnement, sociaux même, qui en font une matière complexe, mouvante, voire incertaine. Les réalités très diverses que recouvre l'urbanisme, l'absence de définition claire et rigoureuse des concepts autour desquels il s'organise, les enjeux dont il est l'objet, les distorsions de son application empêchent une lecture claire des textes et expliquent l'augmentation significative du contentieux en ce domaine. Conçu comme un instrument de dialogue, le présent Mémento répond au besoin de clarification, d'efficacité et de sécurité juridique nécessaires aux différents acteurs de l'urbanisme et leur propose, à partir de mots clés couramment utilisés, les défitions adéquates, le contexte juridique et réglementaire dans lequel ils s'inscrivent, les références législatives, jurisprudentielles et doctrinales les plus significatives et les renvois à d'autres mots clés dont la consultation pourrait s'avérer utile.