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Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile (Broché)

Emeline Augier-Francia

Stéphanie Porchy-Simon

(Préfacier)

,

Jonas Knetsch

(Préfacier)

  • Institut Francophone pour la Justice et Démocratie

  • Paru le : 21/12/2021
Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant,... > Lire la suite
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Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd'hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d'une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée. L'intérêt de ce sujet, et l'apport de cette thèse, est donc double. Il s'agit, d'une part, d'offrir une étude fondamentale de ces outils afin d'en proposer une réflexion d'ensemble visant à mieux les comprendre.
Il s'agit d'autre part, d'en offrir une étude technique afin de rendre compte de leur impact dans le processus indemnitaire, et de s'interroger sur leurs perspectives d'évolution en droit interne et en Europe. L'ambition de ce travail de recherche réside dans la volonté de démontrer en quoi ces instruments s'inscrivent dans l'affirmation d'une spécialisation contemporaine du droit de la réparation (donc à une extension des règles classiques de la responsabilité civile), ainsi qu'à un renouvellement de ses sources.

Fiche technique

À propos de l'auteur

Biographie d'Emeline Augier-Francia

Emeline Augier-Francia, Docteur en droit privé de l'université Jean-Moulin (Lyon 3). Qualifiée aux fonctions de maître de conférences en droit privé. Actuellement ATER au sein de l'université Clermont-Auvergne.
Emeline Augier-Francia - Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile.
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