La question de l'individualisation dans l'exécution des peines privatives de liberté de longue durée (Broché)

Ce travail propose une analyse des moyens mis en oeuvre dans le traitement pénitentiaire en vue de la réinsertion sociale. Il s'appuie sur une approche double : théorique et empirique. Depuis la réforme Amor, le concept de reclassement social représente en effet l'un des objectifs assignes à la peine privative de liberté. L'AP s'est alors trouvée en charge d'une double mission : la garde et la réinsertion des condamnées.
Dans cette perspective, des moyens et des organes ont été créés aux fins d'opérationnaliser le traitement et d'assurer son individualisation. Ainsi, en 1958 le CPP institua le juge de l'application des peines charge de déterminer pour chaque condamne les principales modalités du traitement. A la fin des années 1970, suivant l'exemple des Etats-Unis, le traitement pénitentiaire français s'est trouvé remis en question, et l'action de son maitre d'oeuvre, le JAP, fut ouvertement critiquée.
Toutefois, la notion de réinsertion n'était pas abandonnée. Rappelée par la loi du 22 juin 1987, elle fut confirmée par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 20 janvier 1994. Ceci étant, la notion de traitement demeure floue et nécessite par conséquent d'être précisée. Dans le but d'évaluer l'état actuel du traitement en vue de la réinsertion, l'analyse se développe selon trois axes : évolution des politiques criminelles permettant d'appréhender celles-ci dans une dimension historique ; fonctionnement de l'institution pénitentiaire à travers ses méthodes et les moyens qu'elle déploie en matière de traitement à l'égard des condamnés ; enfin, rôle du JAP et limites de son action au sein de l'institution carcérale.
La mise en perspective des pouvoirs judiciaire et administratif d'une part, la prise en compte des ouvertures créées par les textes européens d'autre part, permettent de fonder une analyse critique et prospective des méthodes du traitement et des pratiques d'individualisation des peines privatives de liberté de longue durée.