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La fiscalité internationale des Etats-Unis (Relié)

Marc Bauen, Raphaël Gani

  • Schulthess

  • Paru le : 13/01/2009
Cet ouvrage présente l'ensemble des éléments de base les plus importants du système fiscal international des Etats-Unis, d'une manière systématique... > Lire la suite
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Cet ouvrage présente l'ensemble des éléments de base les plus importants du système fiscal international des Etats-Unis, d'une manière systématique et axée sur la pratique. Il ouvre aux lecteurs une entrée dans le monde complexe de la législation et des règles administratives du droit fiscal international des Etats-Unis. L'ouvrage donne en outre les clés pour un approfondissement de chacun des sujets.
Il ne s'adresse pas seulement aux experts de la fiscalité, mais également à un cercle plus large des personnes qui ont affaire au marché américain, tels que des entrepreneurs et des conseillers en entreprise, les membres de conseils d'administration et les dirigeants d'entreprises, des contrôleurs fiscaux et des experts comptables, mais également des personnes privées qui veulent comprendre le fonctionnement de base de la législation fiscale américaine.
Ce sont en particulier les aspects suivants qui sont approfondis : les éléments de base du droit fiscal américain ; les éléments de base de la fiscalité internationale américaine ; l'imposition des personnes physiques et morales qui ne résident pas aux Etats-Unis ; l'imposition des contribuables américains sur leur revenu étranger ; le traitement fiscal des prestations entre entreprises liées (transfer pricing) ; le champ d'application et la structure des conventions de double imposition conclues par les Etats-Unis (appréciées sous l'angle du modèle de convention américain, de l'OCDE et des Nations Unies); les successions et donations ; les conventions de double imposition des Etats-Unis avec la France, la Belgique et la Suisse.
L'ouvrage inclut également une annexe avec un glossaire contenant les notions les plus importantes de la fiscalité américaine.
    • Principes généraux du droit fiscal américain
    • Principales caractéristiques de la fiscalité internationale américaine
    • Imposition du revenu américain des étrangers non-résidents
    • Imposition du revenu étranger des contribuables américains
    • Prestations de services entre entreprises liées
    • Les conventions de double imposition
    • Successions et donations
    • Les conventions de double imposition avec la Suisse, la France et la Belgique
  • Date de parution : 13/01/2009
  • Editeur : Schulthess
  • ISBN : 978-3-7255-5462-1
  • EAN : 9783725554621
  • Présentation : Relié
  • Nb. de pages : 410 pages
  • Poids : 0.955 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 23,0 cm × 3,2 cm

À propos des auteurs

Marc Bauen, docteur en droit, LL.M. International Taxation (New York University 2000), avocat à Londres et à Bâle, www.marcbauen.com. Raphaël Gani, docteur en droit (Université de Lausanne 2007), Lausanne.
Marc Bauen et Raphaël Gani - La fiscalité internationale des Etats-Unis.
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