L'Euro est un enjeu majeur pour l'Europe et son économie. A partir du 1er janvier 1999, il entraînera progressivement dans sa dynamique marché boursier,... > Lire la suite
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L'Euro est un enjeu majeur pour l'Europe et son économie. A partir du 1er janvier 1999, il entraînera progressivement dans sa dynamique marché boursier, échanges internationaux, banques, assurances, entreprises et particuliers.
Responsables d'entreprises ou d'administrations, juristes et conseils doivent en connaître les mécanismes pour répondre aux questions essentielles : Quoi ? Qui ? Quand ? Comment ? Quelles implications certaines, probables, éventuelles ? Quelles obligations juridiques ? Quelles interactions avec les divers domaines de la vie sociale et économique ? Quels risques ? Où se documenter ? Peut-on anticiper ? Y a-t-on intérêt ?
Au milieu d'un déluge d'informations quotidiennes, partielles et partiales souvent, il convient de disposer d'une synthèse objective claire, régulièrement actualisée. Ce document fournit les repères indispensables. Il fera l'objet de compléments et mises à jour.
L'introduction de l'euro et ses incidences jurdiques
1990-1999 : de l'écu à l'euro
1999-2002 : le statut juridique de l'euro devra être défini pendant la période transitoire
1994-2002 : l'introduction de l'euro : comment prendre en compte les différents acteurs ? 1999-2002 : l'euro et les monnaies nationales des Etats de l'Union européenne et monétaire
Les incidences de la cohabitation entre l'euro et les monnaies nationales des Etats non adhérents à l'Union économique et monétaire
La continuité des contrats sera-t-elle assurée ? Les incidences fiscales de l'introduction de l'Euro
Vers une neutralité fiscale ? Les questions à résoudre.