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Codes (1105 résultats)
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  • Guy Barrey et Clémentine Aoust - Code du tourisme - Annoté & commenté.
    Code du tourisme. Annoté & commenté
    Edition 2021
    Guy Barrey, Clémentine Aoust
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    • Paru le : 25/11/2020
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  • Pascale Guiomard - Code de l'état civil annoté.
    Code de l'état civil annoté
    Edition 2021
    Pascale Guiomard
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    • Paru le : 04/11/2020
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  • Olivier Magnaval et Ferdinand Mélin-Soucramanien - Code de l'entreprise en outre-mer.
    Code de l'entreprise en outre-mer
    Edition 2016
    Olivier Magnaval, Ferdinand Mélin-Soucramanien
    Manuel Baudouin (Préfacier), Collectif
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    • Paru le : 25/02/2016
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  • Brieuc de Mordant de Massiac et Christophe Soulard - Codes des douanes national et communautaire.
    Codes des douanes national et communautaire
    Edition 2014
    Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard
    • LexisNexis
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    • Paru le : 02/01/2014
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  • Marie-Chrystel Dang Tran et Thomas Forschbach - Code pratique des sociétés cotées.
    Code pratique des sociétés cotées
    Edition 2011-2012
    Marie-Chrystel Dang Tran, Thomas Forschbach
    Olivier Douvreleur (Préfacier)
    • Joly (Editions)
    • Relié
    • Paru le : 19/07/2011
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  • Ministère de l'Economie - Code général des impôts - Livre des procédures fiscales.
    Code général des impôts. Livre des procédures fiscales
    Edition 2007
    Ministère de l'Economie
    • Ministère de l'économie et des finances
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    • Paru le : 01/03/2007
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  • Jeanne-France de Villeneuve et Manon Vincent - Le code monétaire et financier.
    Le code monétaire et financier
    2e édition
    Jeanne-France de Villeneuve, Manon Vincent
    • Soficom
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    • Paru le : 01/10/2005
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  • Pierre Sirinelli et Frédéric Pollaud-Dulian - Code de la propriété intellectuelle 2004.
    Code de la propriété intellectuelle 2004
    4e édition
    Pierre Sirinelli, Frédéric Pollaud-Dulian, Sylviane Durrande, Georges Bonet
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    • Paru le : 20/01/2004
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  • Yves Chaput - Code de commerce 2004.
    Code de commerce 2004
    99e Edition 2004
    Yves Chaput
    Nicolas Rontchevsky
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    • Paru le : 16/09/2003
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  • Gilbert Azibert - Code de procédure pénale 1997-1998.
    Code de procédure pénale 1997-1998
    Gilbert Azibert
    • LexisNexis
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    • Paru le : 12/12/1997
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  • Gilbert Azibert - Code de procédure pénale 1996-1997.
    Code de procédure pénale 1996-1997
    Gilbert Azibert
    • LexisNexis
    • Relié
    • Paru le : 01/01/1996
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  • Collectif - Code Officiel Geographique 1994. 12eme Edition.
    Code Officiel Geographique 1994. 12eme Edition
    Collectif
    • INSEE
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    • Paru le : 01/01/1994
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  • Marie-Christine Martini - Le code général des impôts et le livre des procédures fiscales.
    Le code général des impôts et le livre des procédures fiscales
    Edition 2021
    Marie-Christine Martini
    • Revue Fiduciaire (Groupe)
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    • Paru le : 27/05/2021
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Jean De Codt et Beatrijs Deconinck - Le code judiciaire a 50 ans - Et après ? Hommage Ernest Krings & Marcel Storme.
    Le code judiciaire a 50 ans. Et après ? Hommage Ernest Krings & Marcel Storme
    Jean De Codt, Beatrijs Deconinck, André Henkes, Dirk Thijs, Jean-François Van Drooghenbroeck
    • Larcier
    • Relié
    • Paru le : 20/02/2019
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  • Clotilde Deffigier et Jean-François Lachaume - Code général de la propriété des personnes publiques.
    Code général de la propriété des personnes publiques
    3e édition
    Clotilde Deffigier, Jean-François Lachaume, Hélène Pauliat
    • Le Moniteur Editions
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    • Paru le : 31/10/2012
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  • Jeanne-France de Villeneuve - Le recueil de textes européens relatifs au code monétaire et financier - 2 volumes.
    Le recueil de textes européens relatifs au code monétaire et financier. 2 volumes
    Jeanne-France de Villeneuve
    Guillaume Humblot
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    • Paru le : 01/05/2009
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  • Johan Erauw - Het Wetboek internationaal privaatrecht becommentarieert - Le code de droit international privé commenté.
    Het Wetboek internationaal privaatrecht becommentarieert. Le code de droit international privé commenté
    Johan Erauw
    M Fallon , E Guldix
    • Bruylant (Emile)
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    • Paru le : 01/01/2006
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  • Patrick Wéry - Le droit des obligations contractuelles et le bicentenaire du code civil.
    Le droit des obligations contractuelles et le bicentenaire du code civil
    Patrick Wéry
    Collectif
    • La Charte
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    • Paru le : 01/12/2004
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  • Nicolas Charrel et Michel Guibal - Code des marchés publics. - Réglementation française, Réglementation communautaire : recueil de textes officiels, 2 volumes.
    Code des marchés publics.. Réglementation française, Réglementation communautaire : recueil de textes officiels, 2 volumes
    Nicolas Charrel, Michel Guibal
    • Le Moniteur Editions
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    • Paru le : 01/10/2001
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  • Collectif - Code De Commerce 1997-1998. 10eme Edition.
    Code De Commerce 1997-1998. 10eme Edition
    Collectif
    • LexisNexis
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    • Paru le : 09/10/1997
    29,73 €
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