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Droit civil - Les biens (Broché)

12e édition

  • LexisNexis

  • Paru le : 21/08/2014
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est... > Lire la suite
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Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage.
La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui... Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence.
Grâce à ses encadrés "Questions et pistes", qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.
  • LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES
    • Théorie générale des modes d'attribution
    • théorie générale des modes d'acquisition
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE
    • Les formes de propriété immobilière
    • Les fonds en relation
    • La protection des situations immobilière
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE MOBILIERE
    • Les biens meublés corporels
    • Les biens meublés incorporels
  • Date de parution : 21/08/2014
  • Editeur : LexisNexis
  • Collection : Manuel
  • ISBN : 978-2-7110-2142-0
  • EAN : 9782711021420
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 385 pages
  • Poids : 0.569 Kg
  • Dimensions : 15,5 cm × 24,0 cm × 1,9 cm

À propos de l'auteur

Biographie de Christian Atias

Christian Atias est agrégé des universités et Boulton Senior Fellow de l'Université McGill de Montréal. Il a enseigné le droit durant 40 ans. Il a été avocat au Barreau durant près de 25 ans.
Christian Atias - Droit civil - Les biens.
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