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Anthropologie juridique de la personne morale (Broché)

Jean-François Quievy

Didier R. Martin

(Préfacier)

  • LGDJ

  • Paru le : 04/06/2009
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Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale se donne pour objectif d'examiner la " complexion " juridique de ce sujet artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être. Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de simples créanciers, de surcroît de dernier rang.
la société a certes, sur les biens sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété, appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le surplus. Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale, son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation.
La société s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification, tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de son dirigeant.
  • LA PROPRIETE EN TITRE DE L'ACTIF SOCIAL
    • Le mythe du droit de créance de l'associé
    • La propriété personnelle en titre de l'apport
    • la propriété indivise en titre des profits
  • L'INCARNATION DE LA PERSONNE MORALE
    • Le mythe de la représentation
    • La figure de l'incarnation
    • L'épreuve de la figuration
  • Date de parution : 04/06/2009
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Bibliothèque de Droit privé
  • ISBN : 978-2-275-03443-0
  • EAN : 9782275034430
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 416 pages
  • Poids : 0.665 Kg
  • Dimensions : 15,5 cm × 24,0 cm × 2,1 cm
Jean-François Quievy - Anthropologie juridique de la personne morale.
Anthropologie juridique de la personne morale
Jean-François Quievy
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