Traité de la propriété intellectuelle. Brevets d'invention, dessins et modèles industriels (Broché)

Mémoires de l'abbé Baston, chanoine de Rouen. T. II, Années d'exil, 1792-1803 / d'après le manuscrit original, publiés pour la Société d'histoire contemporaine, par M. l'abbé Julien Loth et M. Ch. VergerDate de l'édition originale : 1897-1899Sujet de l'ouvrage : Clergé réfractaire -- BiographiesEglise catholique. Diocèse (Rouen) -- 18e siècleEglise catholique. Diocèse (Rouen) -- 1789-1815Collection : Ouvrages publiés par la Société d'histoire contemporaine ; 15, 19, 21Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr