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La volonté du salarié (Broché)

Tatiana Sachs

Collectif

  • Dalloz

  • Paru le : 05/12/2012
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Longtemps objet d'une grande défiance, la volonté du salarié gagne aujourd'hui en reconnaissance dans les rapports juridiques de travail. L'exigence d'une manifestation explicite de volonté en cas de modification du contrat de travail, la reconnaissance de la possibilité ouverte au salarié de prendre l'initiative de la rupture du contrat de travail dans le cadre de la prise d'acte, la nécessité pour l'employeur de recueillir l'accord du salarié pour mettre en place le travail dominical, le traitement juridique des plans de départs volontaires, la création de la rupture conventionnelle autant d'exemples de la nouvelle vigueur juridique attribuée à la volonté du salarié, aussi bien au stade de l'exécution du rapport d'emploi que de sa rupture.
Quels sont les ressorts d'une telle promotion de la volonté du salarié, alors même que demeurent les raisons qui ont motivé la suspicion dont elle faisait l'objet, en particulier la situation de subordination juridique et de dépendance économique du travailleur ? Comment interpréter cette évolution ? Les outils d'analyse dont dispose l'observateur du droit, venus principalement du droit civil, se montrent-ils pertinents ? Telles sont les interrogations dont se sont saisi les contributeurs de cet ouvrage, marquant, chacun à leur manière, la nécessité de renouveler l'analyse de la volonté par un savant alliage de considérations politiques, sociales, théoriques et techniques.
  • PROPOS INTRODUCTIFS
    • Liberté et volonté
    • La volonté des salariés dans les relations collectives du travail
    • La volonté du salarié et l'individualisation des rapports juridiques de travail
  • ACTES
    • Consentir
    • Refuser
    • Renoncer
  • CONTEXTES
    • Volonté du salarié et droits fondamentaux
    • La place de la volonté du salarié dans les restructurations
    • Le volontariat dans les plans de départs volontaires
  • Date de parution : 05/12/2012
  • Editeur : Dalloz
  • Collection : Thèmes et Commentaires. Acte
  • ISBN : 978-2-247-12099-4
  • EAN : 9782247120994
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 274 pages
  • Poids : 0.48 Kg
  • Dimensions : 17,0 cm × 24,0 cm × 1,3 cm
Dans le prolongement d'un colloque qui s'est tenu à Nancy le 1er décembre 2011, le projet est de dédier un ouvrage collectif à la volonté du salarié. Alors même que se multiplient les dispositifs juridiques qui confèrent à la volonté du salarié une place importante - que l'on pense aux très médiatiques plans de départs volontaires ou aux très répandues prises d'acte de la rupture du contrat de travail et ruptures conventionnelles -, aucun ouvrage, qui aurait un point de vue englobant et systématisant, ne lui a été consacré.
Le rapport de dépendance économique dans lequel s'inscrit la volonté du salarié, mais aussi l'essor des droits fondamentaux et d'individualisation de la relation de travail conduisent à porter un regard renouvelé sur cette catégorie juridique venue du droit civil.
Tatiana Sachs - La volonté du salarié.
La volonté du salarié
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