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Essai sur la notion d'exécution contractuelle

  • L'Harmattan

  • Paru le : 15/08/2017
L'exécution contractuelle constitue la cause impulsive de l'établissement du contrat qui paradoxalement est un mécanisme trop familier pour être bien... > Lire la suite
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L'exécution contractuelle constitue la cause impulsive de l'établissement du contrat qui paradoxalement est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Adopter une méthode d'analyse alternative permet d'esquisser une définition de cette notion juridique. Est ici proposée une approche dynamique des échanges contractualisés, orientés vers la réalisation satisfactoire de l'opération économique, démontrant que cette phase exécutoire recèle un panel étendu de perspectives.
(Étude à jour de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations)

Fiche technique

  • Date de parution : 15/08/2017
  • Editeur : L'Harmattan
  • Collection : Logiques juridiques
  • ISBN : 978-2-336-79507-2
  • EAN : 9782336795072
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 486 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 486
    • Taille : 825 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : 01 page(s) autorisée(s)
    • Copier coller : 01 page(s) autorisée(s)

À propos de l'auteur

Biographie d'Isabelle Alvarez

Isabelle Alvarez, après un diplôme en sciences criminelles, a travaillé au laboratoire de droit privé économique à la faculté de Montpellier. Elle y a rédigé un mémoire sur le contingentement pharmaceutique et publié plusieurs articles dans des revus et blogs juridiques. Titulaire d'un doctorat en droit privé, elle est actuellement cadre à l'URSSAF Rhône-Alpes.
Isabelle Alvarez - Essai sur la notion d'exécution contractuelle.
Essai sur la notion d'exécution contractuelle
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