Marjorie Brusorio - Droit des obligations.

Droit des obligations (Broché)

Name: Droit des obligations
Price: 22 EUR
Availability: OutOfStock
Author: Marjorie Brusorio
ISBN: 9782350200811

3e édition

Marjorie Brusorio

Larcier
Paru le : 25/08/2011

Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions. De nombreux exemples sont fournis. Les points importants... > Lire la suite

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Complet, précis et structuré, le manuel présente les fondements de la matière et ses évolutions. De nombreux exemples sont fournis. Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées. Une présentation claire et pratique avec les références jurisprudentielles les plus récentes.

Sommaire

Résumé
Sommaire
Fiche technique
Auteur

LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE ET LES QUASI-CONTRATS
- La responsabilité civile délictuelle
- Les quasi-contrats
LES OCNTRATS
- La classification des contrats
- La formation du contrat
- Les effets du contrat
LE REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS
- Les modalités des obligations
- La transmission des obligations
- L'extinction des obligations