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Code De La Route. Edition 2001, 1ere Edition Commentee (Broché)

  • Dalloz

  • Paru le : 12/06/2001
Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958... > Lire la suite
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Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958 ; 700 pages de textes complémentaires, classés par thèmes alphabétiques en Appendice au code, de Accidents de la circulation à Vitesse, en passant par Alcoolémie, Ceintures de sécurité, Permis de conduire et Transports routiers ; Toute la jurisprudence transposée : la jurisprudence rendue en application de l'ancien code, toujours valable, a été analysée, réévaluée et redistribuée sous tes articles du nouveau code ; Un commentaire pratique, véritable mode d'emploi du cade, qui aide le lecteur à comprendre le droit routier et à mesurer la portée de la jurisprudence ; Des tables de concordance et de référence, dans les deux sens, entre les nouveaux articles et les anciens, qui permettent de s'orienter dans une matière remaniée.
  • DISPOSITIONS GENRALES
    • Définitions
    • Responsabilité
    • Recherche et constatation des infractions
    • Dispositions relatives à l'Outre-mer
  • LE CONDUCTEUR
    • Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
    • Permis de conduire
    • Comportement du conducteur
    • Dispositions relatives à l'Outre-mer
  • LE VEHICULE
    • Dispositions techniques
    • Dispositions administratives
    • Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules
    • Dispositions relatives à l'Outre-mer
  • L'USAGE DES VOIES
    • Dispositions générales
    • Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies
    • Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules
    • Dispositions relatives à l'Outre-mer.
  • Date de parution : 12/06/2001
  • Editeur : Dalloz
  • Collection : Codes Dalloz
  • ISBN : 2-247-04331-3
  • EAN : 9782247043316
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 1222 pages
  • Poids : 0.84 Kg
  • Dimensions : 14,5 cm × 19,5 cm × 4,0 cm
Pierre Couvrat et Michel Massé - Code De La Route. Edition 2001, 1ere Edition Commentee.
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