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Retraites Et Pensions Des Agents Des Trois Fonctions Publiques. 2eme Edition

Pierre Chauleur

  • FeniXX réédition numérique (Berger-Levrault)

  • Paru le : 01/01/1998
À l'heure où l'avenir des retraites constitue une interrogation majeure, cet ouvrage propose une étude approfondie des modalités de départ à la... > Lire la suite
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À l'heure où l'avenir des retraites constitue une interrogation majeure, cet ouvrage propose une étude approfondie des modalités de départ à la retraite, et des pensions dont bénéficient aussi les agents - titulaires et non titulaires - des trois fonctions publiques. Cette nouvelle édition, entièrement revue et corrigée, apporte de nombreuses précisions à vos interrogations. Elle comporte notamment : - une actualisation des chiffres et données périodiques (plafond de Sécurité sociale, minimum de pension.), et la prise en compte des nouvelles valeurs du point, déterminées par l'accord salarial de février 1998 ; - toutes les données relatives au congé de fin d'activité (conditions d'obtention, modalités.) créé par la loi du 16 décembre 1996, dont les extraits les plus significatifs se trouvent en annexe ; - des réponses précises aux questions posées quotidiennement dans vos services (à quel moment un agent peut-il - ou doit-il - partir à la retraite ? comment acquiert-il ses droits ? comment sa pension est-elle calculée et versée ?) ; - de larges extraits du Code des pensions civiles et militaires de retraite. Un ouvrage pratique et synthétique, véritable guide d'action, directement utile à tous les agents qui souhaitent avoir une idée précise des modalités de leur départ à la retraite, et du montant de la pension qu'ils percevront.

Fiche technique

  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 245
    • Taille : 63 949 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking

À propos de l'auteur

Biographie de Pierre Chauleur

Pierre Chauleur est attaché principal d'administration centrale des services du Premier ministre. Avocat de formation, il a été chargé du secteur « retraites » à la Direction générale de l'administration et de la fonction publique, puis consultant de droit privé au service juridique de l'Agence judiciaire du Trésor. Il est actuellement chargé de contentieux à la Direction des affaires juridiques, du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Pierre Chauleur - Retraites Et Pensions Des Agents Des Trois Fonctions Publiques. 2eme Edition.
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