Menu
Mon panier

En cours de chargement...

Recherche avancée
  • Télécharger des extraits

Les grands arrêts du droit de l'environnement

  • Dalloz

  • Paru le : 13/12/2017
Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore... > Lire la suite
30,99 €
E-book - ePub
Vérifier la compatibilité avec vos supports
Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui.
Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

Fiche technique

  • Date de parution : 13/12/2017
  • Editeur : Dalloz
  • Collection : Grands arrêts
  • ISBN : 978-2-247-16604-6
  • EAN : 9782247166046
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 527 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 527
    • Taille : 3 537 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking

À propos des auteurs

Professeur à la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion Professeur à l'Université de Lyon 3
Aurore Laget-Annamayer et Eric Naim-Gesbert - Les grands arrêts du droit de l'environnement.
Les grands arrêts du droit de l'environnement
30,99 €
Haut de page